Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMC ENCYCLOPEDIE MEDICO CHIRURGICALE
EDITIONS SCIENTIFIQUES ET MEDICALES ELSEVIER - ESME

Numéro de dépôt :
95595525
Date de dépôt :
02/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2005

Présentation de la marque EMC ENCYCLOPEDIE MEDICO CHIRURGICALE

Déposée le 2 novembre 1995 par la société EDITIONS SCIENTIFIQUES ET MEDICALES ELSEVIER - ESME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMC ENCYCLOPEDIE MEDICO CHIRURGICALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-49 du 8 décembre 1995.

Le déposant est la société EDITIONS SCIENTIFIQUES ET MEDICALES ELSEVIER - ESME domicilié(e) 141 rue de Javel, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 113 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque EMC ENCYCLOPEDIE MEDICO CHIRURGICALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595525.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMC ENCYCLOPEDIE MEDICO CHIRURGICALE est expirée depuis le 2 novembre 2005.

EDITIONS SCIENTIFIQUES ET MEDICALES ELSEVIER - ESME a également déposé les autres marques suivantes : EBN EUROPEAN BIOTECHNOLOGY NEWSLETTER , L'ANNUEL DU MEDICAMENT 1998 HORS SERIE , GEODINAMICA ACTA , GMO GESTION & MANAGEMENT DE L'OFFICINE


EDITIONS SCIENTIFIQUES ET MEDICALES ELSEVIER - ESME - 141 rue de Javel, 75015 PARIS - France - SIREN 399113877


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

Disques ou bandes magnétiques, disques optiques, disques optiques numériques, supports d'enregistrement de données ou de programmes contenant ou non des bases de données ; programmes d'ordinateur enregistrés ; logiciels, progiciels; systèmes d'experts ; appareils d'enseignement; équipements pour le traitement de I'information, banques de données.Livres, manuels, catalogues, prospectus, journaux, feuilles de mise à jour de manuels, de livres, de catalogues ; programmes enregistrés sur papier; banques de données sur papier; matériel d'instruction et d'enseignement.Exploitation d'une banque de données administratives.Services de communication interactive ou non pour terminaux d'ordinateur, services de transmission de messages et d'images ; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données, notamment à accès direct en ligne.Services de programmation pour ordinateurs, pour bases de données, pour systèmes experts, pour logiciels, pour progiciels ; exploitation d'une banque de données juridiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.